Ordre du jour

Demande de M. Le Maire de rajouter deux délibérations :

9- Aire de jeux

10- Demande de subvention DETR RD 159 (annule et remplace la délibération n°2024.11.10.02)

Accord du Conseil Municipal.

1/Dissolution budget forêt pour intégrer au budget principal

2/Tarifs cantine et accueil périscolaire

3/ Tarifs eau 2025

4/ Redevance sur la consommation d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable 2025

5/ RPQS

6/ Tarifs columbarium et cimetière 2025

7/ Tarif passage de corps funérarium

8/Locations des salles 2025

Ordre du jour
1 / Décision modificative Budget forêt
2/ Décision modificative Budget principal
3/ Assurance statutaire : Contrat groupe 2025 - 2028
4/ Convention mise à disposition d’un conseiller de prévention du centre de gestion
5/ Vente de parcelles de bois

Ordre du jour

1 / Virement de crédits – budget commune

2 / Proposition d’un périmètre pour le Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

3 / Motion constat de la déliquescence des services de santé

4 / Achat d’un columbarium

5 / Subventions 2024 aux associations

6 / Tarifs du gîte saison 2025

Questions diverses

        Informations diverses

Ordre du jour

Demande de M. Le Maire pour annulation du point 10. Cette demande de subvention doit être faite par le Syndicat des eaux de la Rosière. Accord du Conseil Municipal.

20h20 : Arrivée de Laëtitia COLOMBIER, Elie FRANCOIS et Michèle GASPARD

1 / SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social

2 / Convention de groupement de commandes entre la commune de DOCELLES et la commune de CHENIMENIL pour l’établissement d’un marché de travaux relatif à la réfection du CHEMIN DU CHÂTEAU, à DOCELLES

3 / Maîtrise d’œuvre relative au renouvellement du réseau AEP et à l’aménagement de voirie de la Rue du Vieux Poncé

4 / Attribution du marché des travaux Rue du Vieux Poncé

5 / Convention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ATD 88 - Projet de réhabilitation de l’école élémentaire

6 / Avenant au bail commercial de la SAS ÉCURIES DU SAUT DES VOSGES – habitation

7 / Bail commercial – cellule 2 Rue des Fusillés

8 / Avis du Conseil Municipal sur le périmètre d’aménagement foncier de la commune de CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES

Ordre du jour

Intervention de Mesdames CHERY et GEGOUT pour une présentation du nouvel aménagement forestier

1 / Projet d’aménagement forestier

2 / Réglementation de l’utilisation des voies communales et chemins ruraux de la commune dans le cadre de l’exploitation forestière

3 / Création d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 2^ème classe à temps complet

4/ Adhésion à l’Association du Maquis du Haut Bois

5/ Désignation d’un représentant de la commune par Monsieur le Maire et de 3 propriétaires dans le périmètre de l’AFAFAF par le Conseil Municipal pour faire partie du bureau de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de la Commune de Cheniménil

6/ Convention avec Sovodeb – règlement de service pour la déchetterie, carte DEBY

7/ Créance admise en non-valeur – budget eau

Questions diverses

         Informations diverses

Ordre du jour

1 / Participation financière à la commission des Eaux et de la Rosière

            2 / Vote des taxes communales 2024

            3 / Vote du Compte Financier Unique 2023 - budget Le Ruxelier

4 / Affectation de résultat 2023- Budget Le Ruxelier

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2024

6 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget forêt

7 / Affectation de résultat 2023 - Budget forêt

8 / Vote du budget forêt 2024

9 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget eau

10 / Affectation de résultat 2034 – Budget eau

11 / Vote du budget eau 2024

12 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget principal

13 / Affectation de résultat 2023– Budget principal

14 / Vote du budget principal 2024

15 / Fongibilité des crédits M57

            16 / ONF – Programme d’actions année 2024

Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour

1 / Affectation des dépenses précises au compte 623 « publicité, publications, relations publiques »

2 / Mise en place d’une charte territoriale d’engagement pour la préservation et la restauration de la Trame Noire   

3 / Désignation de trois membres propriétaires au bureau de l’Aménagement Foncier (annulé)

4 / Subvention 2024 au CCAS

5 / Récompenses illuminations Noël 2023

6 / Délivrance de bois de la parcelle 39 « Le Roppel » à la commune (annulé)

Ordre du jour

1 / Lutte contre les fuites d’eau : valeur de rendement à atteindre

2 / Tarifs eau au 1^er janvier 2024

3 / Tarifs 2024 : cantine et garderie

4 / Convention OMSCL 

5/ Convention crèche

6 / Achat d’une parcelle en nature de futaie, cadastrée A 23 à M. et Mme Noël RIVAT – budget forêt

7 / Achat d’une parcelle en nature de futaie, cadastrée C 184 à M. François-Xavier CLAUDEL– budget forêt

8 / Raccordement du stade et de la Résidence OZANAM à la station d’épuration

9 / Charges locatives

Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour

1 / Contrats d’assurance des Risques Statutaires 2025-2028

2 / Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration de la Société SPL-XDEMAT

3 / Versement assurance vie CNP de Madame Marie Madeleine BARADEL

4 / Acceptation de la succession de Madame Marie Madeleine BARADEL

5/ Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022

6 / Remboursement de frais aux élus

7 / Remboursement de frais aux agents

8 / Remboursement de la carte scolaire des enfants de moins de 16 ans à la rentrée scolaire

9 / Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué en remplacement de Monsieur   Michel VRIOTTE

10 / Désignation de trois agents recenseurs

11 / Conventions précaires terrains communaux

12 / Bail commercial DELFINES FLEURS

13 / Créances éteintes - budget eau

14 / Virements de crédits – budget principal

15 / Programmation de martelages de bois – état d’assiette 2024

16 / Organisation du temps scolaire – primaire

17 / Projet de délibération de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour la fonction publique territoriale – entrée en vigueur le 2 novembre 2023

18 / Motion de soutien à la commune de Saint-Maurice-Sur-Moselle

Questions diverses

            Informations diverses

Ordre du jour

1 / Contrat d’entretien de l’orgue de l’église

2 / Devis de commande de matériel à distance d’équipements automatisés d’une installation campanaire et contrat de maintenance

       3 / Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement    des territoires ruraux) – Travaux Rue du Vieux Poncé

       4/ Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation    d’équipement des territoires ruraux) – Aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon =  ANNULÉE   

          5 / Récompenses maisons fleuries, maisons paysagées, appartements et façades fleuries –           année 2023

6 / Motion de l’Association du Massif Vosgien de la commission transports

Questions diverses

          Informations diverses

Ordre du jour

1 / Créances éteintes pour des dossiers de surendettement avec effacement de dettes, budget principal et budget de l’eau

2 / Création d’un poste d’adjoint technique de deuxième classe

3 / Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité

4 / Travaux à l’aire de jeux : pose de grillage, poteaux et portillon

5 / Analyse du régime fiscal des propriétés de la collectivité – Convention Écofinance

6 / Demande de subvention exceptionnelle de la Société Écuries du Saut des Vosges qui organise la finale du championnat de France du TREC du 29 septembre au 1^er octobre 2023

7 / Demande de droit de stationnement sur la place du village d’un food truck

8 / Entretien et électricité des communs et entretien des extérieurs des logements communaux

9 / Demande de subvention pour l’alimentation en eau potable et les travaux d’amélioration et de rendement au Conseil Départemental des Vosges

10 / Demande de subvention pour l’alimentation en eau potable et les travaux d’amélioration et de rendement à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

11 / Tarif du gîte au 1^er janvier 2024

Ordre du jour

Travaux du stade Georges Boucher

Ordre du jour

1 / Convention de prestations de service pôle carrière, instances paritaires avec le Centre de Gestion des Vosges

2 / Voirie et alimentation en eau potable – convention groupement de commandes – marché de travaux

3 / Créances éteintes - budget commune

     Proposition de non-valeur - budget commune

4 / Créances éteintes – budget eau

     Proposition de non-valeur – budget eau

5 / Borne de recharge pour véhicule électrique

6 / Travaux au stade

Questions diverses

            Informations diverses

Ordre du jour :

1 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2 / Création de deux emplois permanents à l’école maternelle

3 / Création d’un emploi permanent à la cantine

4 / Procédure d’expulsion d’un locataire ne réglant pas ses loyers

5/ Répartition du capital social de la Société SPL-DEMAT

6 / Interdiction de fumer devant les établissements scolaires

7 / Demande de résiliation du bail commercial – l’Etoile au 9 Grande Rue

     Convention d’occupation de Monsieur Tayfun YILDIZ au 9 Grande Rue

8 / Acceptation du bénéfice de deux contrats d’assurance vie

            9 / Action Sociale

           10 / Montant des crédits municipaux accordé aux écoles

11 / Achat de surpresseurs

12 / Recensement population année 2024 – Nomination d’un coordonnateur communal

            Questions diverses

            Informations diverses

Ordre du jour :

1/ Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Cheniménil entre la ville et GRDF

2/ Désignation d’un membre aux commissions des finances, sécurité et communication suite à la démission de Madame Anne-Lise LARRIERE et Madame Céline LEGRAND

3/ Désignation d’un délégué titulaire à la Maison de Retraite Intercommunale de Bruyères suite à la démission de Madame Anne-Lise LARRIERE

4/ Subvention exceptionnelle à la Légion Vosgienne d’Épinal pour l’achat d’un drapeau

5/ Subvention à l’Amicale Sportive et Culturelle de Bruyères dans le cadre du Printemps des Mots

6/ Subventions 2023

7/ Adhésion à l’ADEMAT-H Remiremont

8/ Action sociale

            Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour 

1 / Subvention 2023 au CCAS

Ordre du jour :

1 / Travaux aménagement de voirie et réseau AEP rue du Vieux Poncé

2 / Travaux aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon

3 / Vote du Compte Financier Unique 2022 - budget Le Ruxelier

4 / Affectation de résultat 2022- Budget Le Ruxelier

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2023

6 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget forêt

7 / Affectation de résultat 2022 - Budget forêt

8 / Vote du budget forêt 2023

9 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget eau

10 / Affectation de résultat 2022 – Budget eau

11 / Vote du budget eau 2023

12 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

13 / Affectation de résultat 2022– Budget principal

14 / Vote du budget principal 2023

Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour :

1 / Participation financière au Syndicat des Eaux et de la Rosière

2 / Élections d’un(e) délégué(e) à la Commission Syndicale des Eaux de la Rosière

3 / ONF – Programme d’actions année 2023

4 / Vote des taxes communales 2023

5 / Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des trottoirs le long de la RD 159 entre le pont de la déviation et l’église

6 / Interdiction de fumer devant les écoles communales à la demande des parents d’élèves.

            7 / Location du bâtiment du CCAS

            Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour :

1 / Travaux aménagement de voirie et réseau AEP rue du Vieux Poncé

2 / Travaux aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon

3 / Vote du Compte Financier Unique 2022 - budget Le Ruxelier

4 / Affectation de résultat 2022- Budget Le Ruxelier

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2023

6 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget forêt

7 / Affectation de résultat 2022 - Budget forêt

8 / Vote du budget forêt 2023

9 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget eau

10 / Affectation de résultat 2022 – Budget eau

11 / Vote du budget eau 2023

12 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

13 / Affectation de résultat 2022– Budget principal

14 / Vote du budget principal 2023

Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour :

            1 / Approbation du DICRIM

2 / Tarifs eau au 1^er janvier 2023

3 / Tarifs 2023 : cantine et garderie

4 / Nouveau règlement cantine garderie

5 / Conventions OMSCL et crèche

6 / Achat de matériel informatique pour les écoles

7 / Demande de subvention au Conseil Général

8 / Virements de crédits

9 /Admission en non-valeur et créance éteinte – budget eau

10 / Remboursement facture de travaux au Centre Équestre

11 Choix du maître d’œuvre terrain du foot

12 / Choix du bureau d’études pour les travaux Rue du Vieux Poncé

13 / Fourniture et pose d’une véranda au gîte rural

14 / Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale SPL-XDEMAT

            15 / Déclassement d’une parcelle du domaine publique

            16 / Programmation de martelages de bois – état d’assiette 2023

            17 / Engagement à la certification PEFC

            Questions diverses

            Informations diverses

Ordre du jour :

1 / Création de deux emplois permanents d’un poste d’animateur périscolaire à temps non complet

            2 / Création de deux emplois permanents d’un poste d’adjoint technique

3 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

4 / Modification du tableau des effectifs

5 / Tarifs communaux au 1^er janvier 2023

  Location du « Foyer », location du Centre Communal et Social

  Tarifs du gîte

            6 / Subventions 2022 à la l’Association Gymnastique Volontaire Cheniménil-Docelles

            7 / Aménagement de feux régulés 2 Rue de la Filature

8 / Reversement à Monsieur Stéphane DEMOUGE de la somme reçue de la Chambre d’Agriculture des Vosges à la commune, concernant l’aide au tutorat dans le cadre de la formation professionnelle

9/ Convention avec le PETR du Pays de la Déodatie sur la valorisation des certificats des économies d’énergie (CEE)

10 / Désignation d’un correspondant Incendie et Secours

Questions diverses

Informations diverses